La norme ISO 45001, version 2018, est composée de dix chapitres dont trois introductifs (introduction, références normatives, définitions), et d’une annexe « Lignes directrices » qui apporte des éléments de clarification sur les exigences de la norme.
Les sept autres chapitres sont consacrés à l’expression des exigences :
Le chapitre 4 - Contexte de l’organisme :
Il formule l’exigence d’identification des enjeux internes et externes, des parties intéressées, du périmètre d’application, notamment dans le but de disposer d’éléments de fondation de la politique.
Le chapitre 5 - Leadership et participation des travailleurs :
Il aborde les sujets du leadership et de l’engagement de la direction : comment il se construit, comment il s’impose, comment il se démontre, notamment au travers de la politique. Ce chapitre aborde aussi le sujet des rôles et des responsabilités, de la consultation et de la participation du personnel (un paragraphe important est dédié à ce sujet).
Le chapitre 6 - Planification :
Il formule des exigences de planification : d’une part des actions pour traiter les risques et les opportunités, S&ST et les autres (notamment pour le système), et d’autre part des actions pour atteindre à la fois les objectifs du système et ceux en S&ST.
Le chapitre 7 - Support :
Trois sujets sont traités dans ce chapitre : les exigences et l’organisation en termes de compétences et sensibilisation, les dispositions mises en place pour la communication interne et externe, les exigences en termes de système documentaire.
Chapitre 8 - Réalisation des activités opérationnelles :
Ce chapitre aborde les dispositions à déployer pour mettre en œuvre des actions planifiées tel que prévu au chapitre 6, dont notamment celles liées aux risques S&ST, à la prise en compte des aléas et des changements (avec un paragraphe spécifiquement dédié au pilotage du changement), mais aussi les dispositions pour l’achat de biens ou de services (dont sous-traitance) et la gestion des situations d’urgence de tous types.
Chapitre 9 – Surveillance :
Quatre sujets principaux sont traités dans ce chapitre : les processus de surveillance, les mesures analyse et évaluation de la performance ; la conformité aux exigences (de tous types, internes, externes, librement consenties, parties intéressées, système, réglementaires, etc.) ; les audits internes ; la revue de direction.
Chapitre 10 - Amélioration :
En lien avec les résultats du chapitre 9, le chapitre 10 traite de la mise en œuvre des actions d’amélioration pour atteindre les résultats escomptés, de l’analyse des événements indésirables (de tous types de situations dangereuses, accidents, maladies professionnelles, presqu’accidents, incidents, etc.) et des non-conformités (notamment d’application du système) ainsi que des processus à définir pour garantir la mise en œuvre des actions d’amélioration pertinentes.